Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
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Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Bonsoir
J'ai pas fait la demande mais je viens de recevoir le relevé d'informations de mon assurance comme quoi je suis assuré dans la période qui m'exempte de stage selon la nouvelle loi.
Qui l'a reçu ???
J'ai pas fait la demande mais je viens de recevoir le relevé d'informations de mon assurance comme quoi je suis assuré dans la période qui m'exempte de stage selon la nouvelle loi.
Qui l'a reçu ???
Alberixu- Pilier de forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Je l'ai reçu aujourd'hui, pas besoin de faire le stage pour moi aussi.
Je suis à la .
Je suis à la .
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Ok MACIF idem
Ben félicitation on n'a pas besoin de les supplier
Ben félicitation on n'a pas besoin de les supplier
Alberixu- Pilier de forum
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Emploi/loisirs : Retraité
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Je ne pensais pas qu'ils automatiseraient le relevé, cependant ce n'est que la Macif et les autres ? A vous de nous dire les LTistes...
Ovo- Admin/Fondateur
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Pour ma part, je leur avait demandé en prévision; j'ai dû leur expliquer le pourquoi du comment..... Maif
Rien reçu depuis...
Rien reçu depuis...
Invité- Invité
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
J'ai bien reçu aussi , mais j'avais changé mes assurances donc le papier je l'avais reçu avant.
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Calais29- Pilier de forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Moi je n'ai rien reçu mais je n'ai rien demandé.
Invité- Invité
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Un bon fonctionnement voudrait que l'on n'ait rien à demander et que ces relevés parviennent automatiquement !
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Rien demandé donc rien reçu, mais ma vignette d'assurance date de juin 2010 donc ai-je besoin d'un relevé ?
Jackyr- Membre assidu
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Moi non plus !Dom_quichatte a écrit:Moi je n'ai rien reçu mais je n'ai rien demandé.
J'espère que mon attestation d'assurance ( carte verte ) de l'année dernière, que je garde précieusement, suffira ....
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Ci-joint, extrait du document reçu par les gendarmes pour mettre en application la nouvelle réglementation (texte complet posté par Gilles77 sur le forum CSGT ICI)
TERTIO : NOUVEAUX DOCUMENTS EXIGIBLES LORS DES CONTROLES ROUTIERS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011.
ALPHA : RELEVE D'INFORMATIONS, DELIVRE PAR L'ASSUREUR, JUSTIFIANT QUE LA PERSONNE CONTROLEE A EU LA QUALITE DE CONDUCTEUR DE MOTOCYCLETTES LEGERES OU DES VEHICULES DE LA CATEGORIE « L5E » AVANT LE 1ER JANVIER 2011. CE DOCUMENT DOIT COMPORTER LES INDICATIONS PREVUES PAR L'ARTICLE 12 DE L'ANNEXE A L'ARTICLE A.121-1 DU CODE DES ASSURANCES.
BRAVO : ATTESTATION DE SUIVI DE LA FORMATION A LA CONDUITE DES MOTOCYCLETTES LEGERES ET DES VEHICULES DE LA CATEGORIE « L5E », DELIVREE PAR UN ORGANISME AGREE PAR L'AUTORITE PREFECTORALE, DONT LE MODELE EST DEFINI PAR L'ANNEXE 2 DE L'ARRETE DU 17 DECEMBRE 2010.
TERTIO : NOUVEAUX DOCUMENTS EXIGIBLES LORS DES CONTROLES ROUTIERS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011.
ALPHA : RELEVE D'INFORMATIONS, DELIVRE PAR L'ASSUREUR, JUSTIFIANT QUE LA PERSONNE CONTROLEE A EU LA QUALITE DE CONDUCTEUR DE MOTOCYCLETTES LEGERES OU DES VEHICULES DE LA CATEGORIE « L5E » AVANT LE 1ER JANVIER 2011. CE DOCUMENT DOIT COMPORTER LES INDICATIONS PREVUES PAR L'ARTICLE 12 DE L'ANNEXE A L'ARTICLE A.121-1 DU CODE DES ASSURANCES.
BRAVO : ATTESTATION DE SUIVI DE LA FORMATION A LA CONDUITE DES MOTOCYCLETTES LEGERES ET DES VEHICULES DE LA CATEGORIE « L5E », DELIVREE PAR UN ORGANISME AGREE PAR L'AUTORITE PREFECTORALE, DONT LE MODELE EST DEFINI PAR L'ANNEXE 2 DE L'ARRETE DU 17 DECEMBRE 2010.
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Ma carte verte date de l'an de grâce 2010 ........ ça suffit, non ?
Daniel- Pilier de forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Visiblement, non ! Relis mon post précédent, la réponse y est...Daniel a écrit:Ma carte verte date de l'an de grâce 2010 ........ ça suffit, non ?
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Oups encore une fois la logique à la française !
Daniel- Pilier de forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Ben justement c'est logique : sur la carte verte il est juste précisé que le véhicule est assuré mais pas pour qui
Toutefois en attendant le justificatif, ça devrait montrer ta bonne foi
Toutefois en attendant le justificatif, ça devrait montrer ta bonne foi
Inferno- Membre assidu
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Ben en principe c'est pour ta pomme quand tu vois les franchises de "prêt de guidon".
Invité- Invité
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Bonsoir
Relevé d'information en poche depuis hier chez AXA, mais par contre ce relevé date depuis le 10 septembre 2009, jour où je me suis assuré dans cette compagnie. Auparavant j'étais déjà assuré dans cette même compagnie chez un courtier AXA pour un autre véhicule 125 Varadero QUESTION FAUT IL BIEN JUSTIFIER DE 2ANS D ASSURANCE POUR ETRE DANS LA LEGALITE !!!!!!!!
Par contre mon frère s'est rendu hier chez son assureur MMA et ils lui ont dit que qu'il n'était pas nécessaire de lui délivrer un relevé d'informations, car sa carte grise datait de 2010; mon frère n'est pas d'accord sur les dires de cette compagnie, qu'en pensez vous ?
Relevé d'information en poche depuis hier chez AXA, mais par contre ce relevé date depuis le 10 septembre 2009, jour où je me suis assuré dans cette compagnie. Auparavant j'étais déjà assuré dans cette même compagnie chez un courtier AXA pour un autre véhicule 125 Varadero QUESTION FAUT IL BIEN JUSTIFIER DE 2ANS D ASSURANCE POUR ETRE DANS LA LEGALITE !!!!!!!!
Par contre mon frère s'est rendu hier chez son assureur MMA et ils lui ont dit que qu'il n'était pas nécessaire de lui délivrer un relevé d'informations, car sa carte grise datait de 2010; mon frère n'est pas d'accord sur les dires de cette compagnie, qu'en pensez vous ?
Louis89700- Pilier de forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Non, une seule journée suffit durant la période 1 janvier 2006 au 1 janvier 2011 !!!Louis89700 a écrit:QUESTION FAUT IL BIEN JUSTIFIER DE 2ANS D ASSURANCE POUR ETRE DANS LA LEGALITE !!!!!!!!
Ton frère a raison, relis ce que j'ai posté un peu plus haut !!!Louis89700 a écrit:Par contre mon frère s'est rendu hier chez son assureur MMA et ils lui ont dit que qu'il n'était pas nécessaire de lui délivrer un relevé d'informations, car sa carte grise datait de 2010; mon frère n'est pas d'accord sur les dires de cette compagnie, qu'en pensez vous ?
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Vu dans mon quotidien l'Yonne républicaine de lundi
Louis89700- Pilier de forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Je viens de téléphoner chez Peyrac et j'ai reçu le relevé d'info 5 mn après par mail.
Si ça ce n'est pas du rapide
Si ça ce n'est pas du rapide
Jackyr- Membre assidu
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Alberixu- Pilier de forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Et pour ceux qui ont le A1, ça se passe comment ?
Calais29- Pilier de forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Il te faut l'attestation...
Ovo- Admin/Fondateur
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Calais29 a écrit:Et pour ceux qui ont le A1, ça se passe comment ?
Pour conduire un mtl 125 de 15cv maxi c'est OK, par contre pour un tricycle c'est B + 2 ans + relevé info assurance ou bien 7 h00 de formation. (Ou A ce qui règle tout problème.)
si tu étais particulièrement intéressé tu pourrais potasser là:
http://www.motoservices.com/permis/lepermis.htm
Ray69- Pilier de Forum
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Emploi/loisirs : A bloc
Localisation : Villeurbanne
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Pour moi c'est demandé aujourd'hui à AMV
Chucky2903- En rodage
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Emploi/loisirs : Jeu video modelisme
Localisation : Hardricourt
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Mutuelle des Motards. Demandé relevé d'info le mardi. Dans la boîte aux lettres le mercredi... J'étais bluffée.
Sylvie- En bonne voie
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Messages : 241
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Emploi/loisirs : Balades - Musique
Localisation : Jouy le Moutier (Val d'Oise)
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Chez AMV, 3 jours, attestation reçue.
Armand83- Pilier de Forum
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Age : 79
Emploi/loisirs : Retraité
Localisation : Allos 04 // La seyne sur mer 83
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Direct assurance -> Rien reçu à ce jour, mais je vais demander ça dès demain.
Tidou- Pilier de Forum
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Emploi/loisirs : Photographie, Tir à l'arc
Localisation : Cergy
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Moi mon assureur m'a dit de conserver l'attestation verte 2010 et cela devrait suffire.
Il a rajouté que la date de la carte grise faisant fois aussi.
J'ai lu la même chose sur Autoplus de cette semaine.
Il a rajouté que la date de la carte grise faisant fois aussi.
J'ai lu la même chose sur Autoplus de cette semaine.
Invité- Invité
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Sur la carte verte si tu n'es pas titulaire du contrat, tu ne figures pas dans les assurés, alors tu peux être verbalisable. ça ne coûte rien de joindre le relevé d'informations à tes papiers courants du scoot.
De plus ils ont l'obligation de te le fournir à ta demande.
De plus ils ont l'obligation de te le fournir à ta demande.
Armand83- Pilier de Forum
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Messages : 8738
Age : 79
Emploi/loisirs : Retraité
Localisation : Allos 04 // La seyne sur mer 83
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Pour l'obligation de le fournir je suis d'accord.
Pour le reste aussi d'ailleurs.
Un petit lien vers ce que j'ai lu : https://www.sgt3r.com/t3482-conduite-d-un-125-cm3-gardez-la-carte-verte-2010
Pour le reste aussi d'ailleurs.
Un petit lien vers ce que j'ai lu : https://www.sgt3r.com/t3482-conduite-d-un-125-cm3-gardez-la-carte-verte-2010
Invité- Invité
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
petite question:
envisageant d'acheter un MP3 400LT( dans 2 mois ou 3 au plus) , faut il faire un stage alors que cela
fait 20 ans que je roule avec des 125 ?
si oui , je ferai des économies
merci car même les FDO ne peuvent me répondre à ce sujet
envisageant d'acheter un MP3 400LT( dans 2 mois ou 3 au plus) , faut il faire un stage alors que cela
fait 20 ans que je roule avec des 125 ?
si oui , je ferai des économies
merci car même les FDO ne peuvent me répondre à ce sujet
Polochon44- Pilier de Forum
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Emploi/loisirs : Retraité fauché
Localisation : Six fours les plages
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Direct assurance -> réception en 48h
Beaucoup de demande en ce moment chez eux
Beaucoup de demande en ce moment chez eux
Tidou- Pilier de Forum
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Messages : 4090
Age : 52
Emploi/loisirs : Photographie, Tir à l'arc
Localisation : Cergy
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Polochon44 a écrit:petite question:
envisageant d'acheter un MP3 400LT( dans 2 mois ou 3 au plus) , faut il faire un stage alors que cela
fait 20 ans que je roule avec des 125 ?
si oui , je ferai des économies
merci car même les FDO ne peuvent me répondre à ce sujet
Si tu as le permis B alors demande à ton assurance je relevé d'information tu verras bien si ils te l'envoient... ce sera la réponse je crois.
Alberixu- Pilier de forum
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Messages : 2525
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Emploi/loisirs : Retraité
Localisation : Idf
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
ils me l'ont envoyé mais ...!
reste à savoir ce que cela donnera à l'achat du MP3
reste à savoir ce que cela donnera à l'achat du MP3
Polochon44- Pilier de Forum
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Messages : 3397
Age : 74
Emploi/loisirs : Retraité fauché
Localisation : Six fours les plages
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Je te renvoie au décret d'application : https://www.sgt3r.com/t3466-arrete-relatif-aux-conditions-requises-pour-la-conduite-des-motocyclettes-legeres-et-des-vehicules-de-la-categorie-l5e-par-les-titulaires-de-la-categorie-b-du-permis-de-conduire
Si tu justifies d'avoir été assuré pour un 125 ou (plus si L5E) avant le 01/01/2011 : no problemo.
Et il faut bien sur que tu aies plus de 2 ans de permis B.
Si tu justifies d'avoir été assuré pour un 125 ou (plus si L5E) avant le 01/01/2011 : no problemo.
Et il faut bien sur que tu aies plus de 2 ans de permis B.
Invité- Invité
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Pas sûr, Dom, voir articles 8 et 9, ils parlent bien de type de véhicule, et font bien le distingo entre les motocyclettes légères et les L5E; faut être prudent Paul, il suffit d'un, et c'est 135 €. C'est beaucoup pour se contenter de l'éventualité d'une tolérance.
Armand83- Pilier de Forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Ah oui tu n'as pas encore de tripode.......
Méfiance.
Méfiance.
Invité- Invité
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
A très grand peine, 2 phones, 1 fax, 1 email à la M.A.I.F.
J'ai fini par obtenir un relevé de situation pour mon MP3.
Avant j'avais un scoot honda panthéon 125, ils me disent que ça marche aussi pour lui,
vous en pensez quoi ?
J'ai fini par obtenir un relevé de situation pour mon MP3.
Avant j'avais un scoot honda panthéon 125, ils me disent que ça marche aussi pour lui,
vous en pensez quoi ?
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Bonjour
Si ils te l'ont donné c'est que cela est valable. Mais est-ce valable pour une cylindrée plus importante ? par la suite...? a voir
Si ils te l'ont donné c'est que cela est valable. Mais est-ce valable pour une cylindrée plus importante ? par la suite...? a voir
Alberixu- Pilier de forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Calimol, si sur ton papier il y a inscrit véhicule à 3 roues ou qque chose de semblable, ça ira, mais sinon, en cas de contrôle, à mon avis ça ne passera pas. Et c'est quand même 135 roros.
Armand83- Pilier de Forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Salut Armand,Calimol a écrit:J'ai fini par obtenir un relevé de situation pour mon MP3.
Digestion difficile ?
Bon, d'accord, j'aurais du préciser MP3 400 LT.
La question c'est est-ce que ce relevé sera valable pour mon panthéon 125 cm3
Dernière édition par Calimol le Jeu 20 Jan 2011 - 23:01, édité 1 fois (Raison : correction RL en LT)
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Le relevé est valable non pas pour un véhicule mais pour l'ensemble de la catégorie des véhicules visés par le texte. Donc 125 et Tripodes.
Nannan- Pilier de Forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Scuses Calimol, Pitêt début de sénilité.
Armand83- Pilier de Forum
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Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Ah non Armand !!
Tu me fous la trouille à 4 ans près ...
C'était l'heure de la sieste ET PIS C'EST TOUT !!!
P'têt aussi le jaune, ou plutôt les cacahouètes .... :lol!:
Tu me fous la trouille à 4 ans près ...
C'était l'heure de la sieste ET PIS C'EST TOUT !!!
P'têt aussi le jaune, ou plutôt les cacahouètes .... :lol!:
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Merci pour ta réponse,Nannan a écrit:Le relevé est valable non pas pour un véhicule mais pour l'ensemble de la catégorie des véhicules visés par le texte. Donc 125 et Tripodes.
mais le pb c'est que la catégorie du déambulateur c'est L5e ou qque chose comme ça,
mais pas les motocyclettes légères de moins de 125 cm3,
me trompe-je ?
Re: Relevé d'informations. Qui l'a reçu ?
Exact : le tripode est en L5e (Tricycle à moteur),
le 125 est en L3e (Motocyclette légère)
et les 50 en L1e (Cyclomoteur).
le 125 est en L3e (Motocyclette légère)
et les 50 en L1e (Cyclomoteur).
Nannan- Pilier de Forum
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