Formation 125 et scooter 3 roues : des précisions

Dom_quichatte a écrit:.../...
Il ne faut pas généraliser pour les assureurs : on dit bien que tous les policiers sont des alcooliques et tous les pompiers pyromanes.
On sait bien que c'est une minorité : ne stigmatisons pas cette profession à cause d'une poignée de brigands.

.../...

Tu as oublié les ministres voleurs, je voulais faire aussi une allusion au corps ecclésiaste mais ...

Je suis bien dans mon assurance, j'ai de bons contactes avec eux je ne veux pas en changer.
Comme disait Coluche : c'est pour faire avancer le schmilblick.

Oui je les ai oublié mais c'est fait exprès parce qu'ils nous surveillent.......chut.....

Je vais te faire une confidence : je roule sans relevé d'info car j'ai ma carte verte qui est à cheval 2010/2011 et cela me fait ca**er de me trimballer un format A4 dans mon portefeuilles entre permis et toutes cartes que ce soit.

Une feuille bien pliée avec les papiers du scoot dans la poche ad'hoc du blouson, ça ne tient pas beaucoup de place, et comme on ne change pas de blouson tous les jours, on ne risque pas de les oublier.

Moi c'est un parti détachable ( comme ça je peux me salir ) que j'ai mis avec la carte grise, ça prend pas trop de place.

Bonjour,

Il semblerait que les titulaires d'un permis obtenu avant le 1 mars 1980 soient exemptés de formation.

C'est nullement précisé dans les textes.

C'est un poil compliqué le permis 125 :

http://www.motoservices.com/permis/permis_moto_125.htm

Pour ta question, il semblerait que ce soit le A d'avant 1980 qui soit concerné :

Article R221-8
Modifié par Décret n°2010-1390 du 12 novembre 2010 - art. 4

I. - La catégorie A du permis de conduire, obtenue avant le 1er mars 1980, ou les catégories A 2 ou A 3, obtenues entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite de toutes les motocyclettes.

Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.

II. - La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'une motocyclette légère à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

Toutefois, la condition relative à la formation pratique n'est pas exigée des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'une motocyclette légère au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage d'un tel véhicule au cours de la période considérée.

III. - La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule de la catégorie L5e à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

Toutefois, ces deux conditions ne sont pas exigées des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'un véhicule de la catégorie L5e au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage d'un tel véhicule au cours de la période considérée.

IV. - Un arrêté conjoint du ministre chargé des transports et du ministre chargé des assurances fixe les modalités d'application des II et III.

(Source Légifrance - code de la route)

Nam1962 a écrit:C'est un poil compliqué le permis 125 :

http://www.motoservices.com/permis/permis_moto_125.htm

Pour ta question, il semblerait que ce soit le A d'avant 1980 qui soit concerné :

[i]Article R221-8
Modifié par Décret n°2010-1390 du 12 novembre 2010 - art. 4



Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958, une catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980, ou la catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984, autorise la conduite des motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, mises en circulation pour la première fois avant le 31 décembre 1984, et celle des motocyclettes légères.





(Source Légifrance - code de la route)

[u]

tes doigts ont dù fourcher, je pense que tu parles du B et pas du A
En éffet:

Un permis B avant 1980 autorise la conduite d'une 125 de plus de 15cv avant 84 et les 125 15cv.(dites MTL)

C'est pas mes doigts mais mes zieux qui ont du fourcher !
Je trouve la bonne antisèche et je rends une mauvaise copie, ouiiin !

Nam1962 a écrit:C'est pas mes doigts mais mes zieux qui ont du fourcher !
Je trouve la bonne antisèche et je rends une mauvaise copie, ouiiin !

Il parait que c'est l'age qui fait çà

Pour poursuivre avec Jeanphilippe, le texte distingue bien article 2 les 125, article 3 les l5e, tout le débat est là, réponse du ministère ou pas. Le jour d'un contrôle cette ambiguité peut jouer en ta faveur ou en ta défaveur...
Je vais poser la question a Charles afin qu'il se fasse expliciter ce point par le ministère avec une explication précise de l'article qui pose problème, je pense que ça fera un bon article et officiel pour tous...

Bonne idée ça OVO, à condition d'être sûr de la fiabilité de la réponse de la personne du ministère...

ok OVO
mais j'ai pourtant parcouru la toile de long en large et le constat est là :
pas de distinction entre le conduite d’une 125cm3 ou d’un tricycle (catégorie L5e) > dixit le Ministère

Je viens de faire un long mail a Charles, j'attends son retour...je vous tiens au courant...

Jeanphilippe a écrit:ok OVO
mais j'ai pourtant parcouru la toile de long en large et le constat est là :
pas de distinction entre le conduite d’une 125cm3 ou d’un tricycle (catégorie L5e) > dixit le Ministère

Je vois très bien où est ton dilemme, tu viens d'un Xmax

Si c'était vraiment aussi simple que ce que tu dis Jean-Phlippe, il n'y aurait pas de souci... et personne ne se poserait autant de questions !

tiens je vais te faire un copié coller de mon article

La législation 125/l5e décryptée

bon vu comme c'est compliqué pour tous et que la questions est posé sans arrêt
Je précise que c'est une vulgarisation je vais pas rentrer dans les détails technique ca restera très général
on vas commencé par définir les deux catégorie concerné
les catégorie l3e et l5e ( la l4e ne concernant que l ajout d'un side car)

l3e a écrit:
La catégorie des L3E est composée de tout ce qui a deux roues et trois roue non homologué tricycle et ayant une cylindrée supérieure a 50cc
ensuite cette catégorie comporte deux sous catégorie:

-les motocyclettes ( ou mtt2 ou mtte )
pas de surprise c'est les moto a partir de 125 cc ayant une puissance comprise entre 15 cv et 100cv

-les motocyclettes légères ( ou mttl ou mtt1)
une cylindrée comprise entre 50cc et 125cc ayant une puissance maxi de 15cv

L5E a écrit:
La catégorie des L5E est composé des véhicules à trois roues a partir de 50 cc et sans limitation de puissance
La législation a changé en 2011 désormais il faut une formation de sept heures concrètement

avant 2011 a écrit:
il était possible de conduire un l5e avec un permis B,B1, A ou A1 sans restrictions

concernant les mttl ( 125cc) leur conduite était possible avec un permis A ou A1 ou avec un permis B de plus de deux ans
les personnes ayant passé le permis après 2007 devait passer une formation de 3 heures en auto-école

concernant l'après 2011

après 2011 a écrit:
La conduite des l5e et des mttl ( 125) est soumise à une formation de sept heures, le conducteur doit être titulaire d'un permis B de plus de deux ans (sauf les permis A et limité a 15cv pour les permis A1 et B1) cette mesure étant rétro-active tout le monde est concerné même ceux ayant passé leur permis il y'a 20 ans

Toutefois sont exempté de ses dispositions les personnes ayant :
-Une licence de circulation, délivrée avant le 1er avril 1958,
-une catégorie quelconque du permis obtenue avant le 1er mars 1980,
-la catégorie A 1 du permis obtenue entre le 1er mars 1980 et le 31 décembre 1984

il est à noté que les personne ayant déjà conduit un 125 ou un l5e sont également exempté de ses disposition à la condition qu'ils présentent un relevé d'information d'assurance précisant qu'ils étaient assuré pour un l5e ou une mttl ( 125) entre le 01-01-2006 et le 01-01-2011

la formation de sept heure ne comportant aucune distinction de catégorie elle peut ainsi être faite indifféremment sur un l5e ou une mttl

d ailleurs je rajoute de suite les peine pénale

non présentation mtt a écrit:l
NON PRÉSENTATION IMMÉDIATE DE L'ATTESTATION DE FORMATION PRATIQUE DÉLIVRÉE PAR UN TITULAIRE D'AGRÉMENT PRÉFECTORAL AU CONDUCTEUR D'UNE MOTOCYCLETTE LÉGÈRE TITULAIRE D'UN PERMIS DE CATÉGORIE B

ART.R.233-1 ART.R.221-8 ART.L.213-1, ART.L.213-7 C.ROUTE. ARR.MINIST DU 17/12/2010

CAS 1 (11€)

non justification mttl a écrit:
NON JUSTIFICATION DANS LES 5 JOURS DE LA POSSESSION DE L'ATTESTATION DE FORMATION PRATIQUE DÉLIVRÉE PAR UN TITULAIRE D'AGRÉMENT PRÉFECTORAL AU CONDUCTEUR D'UNE MOTOCYCLETTE LÉGÈRE TITULAIRE D'UN PERMIS B

ART.R.233-1 ART.R.221-8 ART.L.213-1, ART.L.213-7 C.ROUTE. ARR.MINIST DU 17/12/2010.

CAS 4BIS (90€)

défaut de permis a écrit:
CONDUITE D'UN VEHICULE AVEC UN PERMIS DE CONDUIRE D'UNE CATEGORIE N'AUTORISANT PAS SA CONDUITE

ART.L.221-2 ART.R.221-1 ART.R.221-4, ART.R.221-6, ART.R.221-7, ART.R.221-8, ART.R.221-9 C.ROUTE.

DELIT (passage en garde a vue, tribunal etc...)

je vous fais grâce de la version l5e c'est la même


pour les personnes ayant un relevé d'information concernant un l5e ou une mttl et souhaitant changé de type de véhicule il n'y a aucun probleme pour l'instant
__________________

Merci pour ce point Inferno
Je retiens ceci qui intéresse particulièrement certains ici.

Inferno a écrit:pour les personnes ayant un relevé d'information concernant un l5e ou une mttl et souhaitant changé de type de véhicule il n'y a aucun probleme pour l'instant

Fat Boy Jim a écrit:Merci pour ce point Inferno
Je retiens ceci qui intéresse particulièrement certains ici.

Inferno a écrit:pour les personnes ayant un relevé d'information concernant un l5e ou une mttl et souhaitant changé de type de véhicule il n'y a aucun probleme pour l'instant

c'est bien ce que je dis on est d'accord
pas de distinction

OVO a écrit:

Jeanphilippe a écrit:ok OVO
mais j'ai pourtant parcouru la toile de long en large et le constat est là :
pas de distinction entre le conduite d’une 125cm3 ou d’un tricycle (catégorie L5e) > dixit le Ministère

Je vois très bien où est ton dilemme, tu viens d'un Xmax

justement en lisant ça > pas de problème pour conduire un MP3 400 sans formation puisque j'ai un relevé.

Désolé de revenir sur mon cas, mais l'assurance refusait de le prendre en garantie si pas de stage.

D'où toute cette confusion !

Je viens de lire l'arrêté du 17 decembre 2010 et je ne dis pas comme vous...
Article 8 concerne les motocyclettes légères article 9 les L5e, pourquoi distinguer en deux articles ces deux catégories précisant clairement que les utilisateurs de ces catégorie distinctes doivent justifier de relevé d'information?

La rédaction si le législateur entérinait le fait que l'un est valable pour l'autre et réciproquement, aurait fait un seul article pour les deux.

D'ailleurs, je ne lis nulle part dans ce texte que la validité de cette justification d'utilisation d'un 125 permet d'accéder à la catégorie L5e...

Je suis très sincèrement mitigé sur le sujet...j'espère très sincèrement faire fausse route.

OVO a écrit:JD'ailleurs, je ne lis nulle part dans ce texte que la validité de cette justification d'utilisation d'un 125 permet d'accéder à la catégorie L5e...

C'ets bien là le coeur du problème, à mon sens...

Fat Boy Jim a écrit:

OVO a écrit:JD'ailleurs, je ne lis nulle part dans ce texte que la validité de cette justification d'utilisation d'un 125 permet d'accéder à la catégorie L5e...

C'ets bien là le coeur du problème, à mon sens...

si !! et ça marche dans les deux sens !!!
125 > mp3
mp3 > 125
d'ailleurs la formation est la même pour les deux ! donc si tu as assuré un 125 ou un mp3 avant janvier 2011 c'est bon.....

Faudra bien qu'un jour ou l'autre nos politicards prompts à pondre des lois ou notes d'application finissent par nous donner une traduction de leurs incertitudes incertaines et ouvrant droit à verbalisation aléatoire !!:

Jeanphilippe a écrit:

Fat Boy Jim a écrit:

OVO a écrit:JD'ailleurs, je ne lis nulle part dans ce texte que la validité de cette justification d'utilisation d'un 125 permet d'accéder à la catégorie L5e...

C'ets bien là le coeur du problème, à mon sens...

si !! et ça marche dans les deux sens !!!
125 > mp3
mp3 > 125
d'ailleurs la formation est la même pour les deux ! donc si tu as assuré un 125 ou un mp3 avant janvier 2011 c'est bon.....

Hummm!! hummmm! , j'émettrais les mêmes réserves, comme le dit "inferno" a l'heure actuelle les FDO gèrent dans ce sens bien que l'article ne soit pas aussi clair et aussi formel......... Ceci étant seule la jurisprudence fera pencher la balance dans un sens ou l'autre. espérons que ce soit dans le sens de la tolérance

Polochon44 a écrit:Désolé de revenir sur mon cas, mais l'assurance refusait de le prendre en garantie si pas de stage.

D'où toute cette confusion !

Les assurances elles peuvent faire un peu ce qu'elle veulent meme te demander le permis moto pour conduire le mp3, elles en sont libres comme toi tu es libre d'aller voir une assurance plus sérieuse

Concernant le texte et les réciprocités, ca sera appliqué comme je l'ai décrit; l'esprit de cette loi était de ne pas avoir de personne sans expérience conduire un 125 ou un l5e, c'est fait d'une manière ou d'une autre.

Si les circulaires que vous avez reçu vont en ce sens, tant mieux car le texte, a la lettre, n'est pas aussi clair que ce que les FDO doivent mettre en application.
Merci Inferno.

Salut les potos

Petit récapitulatif pour moi : en septembre 2004 j'ai acheté une Varadéro 125 assurée chez AXA sans interruption, en octobre 2009 j'ai acheté mon MP3 400lt , mon assurreur m'a fourni mon justificatif d'assurance sans problème , avec toutes ces questions posées sur le forum je ne suis pas tranquille, suis-je dans la légalité OUI ou NON .

Bon wekeend de Pâques à tous .

YESSSSSSSS

Louis89700 a écrit:Salut les potos

Petit récapitilatif pour moi , en septembre 2004 j 'ai acheter une varadéro 125 assurer chez AXA sans intéruption , en octobre 2009 j 'ai acheter mon MP3 400lt , mon assurreur m 'a fourni mon justificatif d 'assurance sans problème , avec toutes ces questions posées sur le forum ,je ne suis pas tranquille, suis je dans la légalité OUI ou NON .
Bon wekeend de Paques à tous .

oui !

oui car les décrets d'application concernent seulement des achats en 2011
pour 2010 cela passe

Du changement dans la réglementation de la formation des 7 heures : un article très intéressant sur Moto Infos

Bien vu, Fat, Si c'est confirmé ça simplifie bien les choses.

Lu sur cet article de Moto Infos :
"cela prouve la précipitation et la mauvaise évaluation des réalités concrètes qui ont prévalu à l'élaboration de cette mesure, comme de tant d'autres..."
Mais je ne veux pas lancer de polémique…

Y a-t-il vraiment matière à polémique?
Cette cacophonie, ce "on fait, on fait pas", cette précipitation dans le "spectaculaire" ne plaident pas en faveur d'un professionnalisme "intelligent".

En passant : très bel article sur Moto Mag

http://blogs.motomag.com/concertation2RM/index.php?post/Analyse-Securite-Routiere-un-point-global

Pour moi, non.
Mais l'ouverture d'un débat "politique" peut toujours donner lieu à des dérives partisanes…

Excellent, l'article de MotoMag !

Si vous me le permettez je souhaiterais apporter mon témoignage et mon point de vue en tant que tout nouveau "tripodiste".

Mon permis B date de 1990 et je suis assuré pour des 125 2 roues depuis 1998.

Au moment de commander mon MP3 LT 400 j'ai recherché sur le Net des infos concernant cette fameuse nouvelle disposition imposant un stage de 7h pour les "nouveaux conducteurs".
J'ai appelé mon Assureur (AMV)
J'ai visité 3 gendarmeries différentes
J'ai contacté 2 auto écoles

Résultat : J'ai entendu TOUT ET SON CONTRAIRE

Les uns disent que je n'ai pas besoin de cette formation car j'ai bien reçu mon relevé d'infos de la part de mon Assureur pour mon historique d'assurance.
Les autres me disent qu'il est impératif de pouvoir certifier de cette ancienneté d'assurance pour LA MEME CATEGORIE de véhicule :
- 2 roues 125 pour un nouveau 2 roues 125
- 3 roues au delà de 50cc pour un tricycle jusqu'à 400cc

Ce respect de la catégorie est notamment bien mis en avant par mon assureur lors de la souscription du contrat.

Du coup je ne serais pas serein en cas de pépin et aurais toujours le doute de savoir si mon assurance me couvrira bien le jour où j'aurais un pépin.
Compte tenu que Piaggio rembourse en ce moment la formation, je n'hésite pas une seconde et je fait ce stage cette semaine.

En complément j'ajouterais que cette formation me semble plus qu'utile même après 13 ans ininterrompu de conduite de 2 roues. Ce sont tout de même de grosses machines, lourdes et dont le comportement change pas mal comparé aux scooters et motos 125.
Je me sentirai mieux armé, en tout cas je l'espère, après avoir terminé ce stage.

Voila, j'espère avoir été clair (et pas trop long) et que mon témoignage pourra servir à d'autres.

Bien à vous
Tom

Pour moi je pense que ce permis et vraiment polémique et absolument pas nécessaire surtout pour des personnes ayant le permis B.
Je m'explique: La majorité des accidents pour ne pas dire la totalité, sont provoqué par des gens bardé d'1 ou 2 permis (B A)........

Et qui provoque les accidents ????? ces gens là et pas d'autres ma bonne dame mon bon monsieur.

Conclusion: un permis ne donne pas la capacité de ne pas avoir d'accident.............

Que faut il alors ?????????

Pas donner de permis aux gens incapables de se controler et de respecter les ordres du code de la route..... et dès le premier accident le supprimer de façon définitive Na...!

Hi hi j'vous ai fait peur à tous hien hi hi...!.... mais c'est dans les cartons de la sécurité routière.... re hi hi...!

Ah pour certains l'accident est un phénomène redondant.

Je prends l'exemple d'un jeune de 18 ans (en 2009) qui a eu son permis B en Février 2009 et a eu 3 accidents entre Février et Septembre 2009 dont un mortel (le papa d'un ami qui s'est fait couper en 2 par ce jeune qui doublait et qui l'a percuté de plein fouet).

A ce jour, il roule encore tant que la procédure d'appel ne sera pas finie (un retrait du permis pour 5 ans était signifié lors du procès).

Bonsoir a tous

Mon assurance m'a appelé cette après midi pour me signaler que je devais faire cette formation car mon 125 assuré précédemment depuis 2007 est de catégorie L4e et que mon MP3 me fais passer en catégorie L5e.
Donc n'étant assuré pour ce dernier que depuis mai , formation obligatoire .

Pouvez vous me confirmer car cela est en contradiction avec le site de la sécurité routière , qui lui est en contradiction avec le décret que je viens de relire en entier.

http://www.conduire-un-deux-roues.gouv.fr/le-vehicule/les-demarches/nouvelle-formation-obligatoire/

merci d'avance de vos réponses

C'est bien le problème...Ma lecture du texte est celle qu'en fait ton assurance, est ce AMV? Mais il semble que et les FDO et d'autres assureurs appliquent le fait que cette validité en 125 valide la L5e...

Non je suis chez AXA Club14.

Je vais appeler mon ancienne assurance demain (Maif) et voir aussi avec eux sinon j'annule mon contrat chez Club14 et retour chez le premier.

J 'ai pas eu ce problème là moi , et je suis chez AXA club 14 .

Et alors tu as fait la formation ou pas?

NON regarde mon post au dessus en remontant au 16 eme

Ok la différence , tu avais un mp3 avant le premier janvier 2011

Donc d 'après ce que je comprend , ayant une 125 auparavant depuis 2007, et étant assuré chez AXA , au mois de mai 2011 tu as acheté un MP3 , normalement tu n'as pas à faire cette formation puisse que tu était assuré depuis 2007 .

à voir d 'autres avis