Formation 125 et scooter 3 roues : des précisions

Bonjour
je vois dans le journal que la reglementation change et que pour conduire une 125 il faut 7h de formation ou justifier de 5 ans de propriété d'un 125

quid pour les mp3 400 ???

Ils seront concernés, par contre, la "clause du grand-père" est d'avoir eu 1 an d'assurance de véhicule concerné au cours des 5 dernières années et non 5 ans...
Je ne connais pas le contenu de cette formation, mais sur le principe d'une formation à un néophyte en 2/3 roues, je suis complètement favorable. Il n'y a rien d'intuitif dans la prise en main de ces petites bêtes !!!

Exact 1 an d'assurance comme quoi on lit vite , mal et ça fini par les barricades, voitures en feu bref 1789

Vu sur scooter infos
Comme nous vous l’avions déjà indiqué, les règles relatives à la conduite d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un tricycle à moteur (Piaggio MP3 LT 250/300/400 principalement) deviennent plus contraignantes pour les titulaires d’un simple permis auto (B). Pour les deux-roues 125, il fallait déjà patienter 2 ans après l’obtention de ce permis pour être autorisé à les conduire. Désormais, que ce soit pour se déplacer à 2 ou 3 roues dans cette catégorie, suivre une formation (de 7 heures a priori) est obligatoire.

Le 16 novembre viennent de paraître au Journal Officiel les dispositions précisant qui sera concerné par cette formation et qui en sera dispensé :

➢    En seront dispensés les conducteurs qui justifient d’une pratique de la conduite d’une 125 (moto ou scooter) ou d’un tricycle à moteur (catégorie L5e) au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011.

➢    “La preuve de cette pratique est apportée par la production d’un document délivré par l’assureur et attestant la souscription d’une assurance couvrant l’usage d’un tel véhicule au cours de la période considérée.”

➢    On déduit de cette rédaction que la durée de l’assurance en question ne rentre pas en compte dans la justification de la pratique de la conduite…

➢    Autrement dit, il suffirait d’avoir été assuré pendant ne serait-ce qu’une semaine, sur la période du 1er janvier 2006 au 1er janvier 2011, pour se voir dispensé de formation !

➢    Reste encore à attendre un arrêté conjoint du ministre des Transports et du ministre chargé des assurances pour préciser les modalités concrètes de la formation (confirmation de la durée et du contenu) et, peut-être (qui sait ?), une durée minimale d’assurance…

Les 7 heures de formation, dispensées par un organisme agréé (moto-école, association), devraient se découper comme suit (cela reste à confirmer) :
- 2 h de formation théorique (sensibilisation aux risques)
- 2 h de formation hors circulation (connaître son véhicule)
- 3 h en circulation (les spécificités de la conduite d’un 2-roues)

Le non-respect de cette réglementation sera passible d'une amende de 135 €.

Quoi qu’il en soit, cette formation ne sera pas obligatoire avant le 1er janvier 2011. Il vous reste encore un peu de temps pour vous équiper et vous assurer si ce n’est déjà fait, ce qui ne vous dispense pas de vous offrir une formation si vous le jugez nécessaire !

Voilà le texte du décret :
Décret n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 portant diverses mesures de sécurité routière


Article 4


L'article R. 221-8 est ainsi modifié :
1° Les II et III sont remplacés par les dispositions suivantes :
« II. ― La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'une motocyclette légère à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.
« Toutefois, la condition relative à la formation pratique n'est pas exigée des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'une motocyclette légère au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage d'un tel véhicule au cours de la période considérée.
« III. ― La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule de la catégorie L5e à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.
« Toutefois, ces deux conditions ne sont pas exigées des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'un véhicule de la catégorie L5e au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage d'un tel véhicule au cours de la période considérée.
« IV. ― Un arrêté conjoint du ministre chargé des transports et du ministre chargé des assurances fixe les modalités d'application des II et III. »

Un peu long mon post ???

D' ici qu'ils nous donnent le permis moto si MP3 400 assuré depuis quelques années.

Ça tu peux rêver : c'est bien le contraire qui va se passer autrement dit verrouiller le tout de plus en plus.

Donc vous allez devoir obtenir de votre assureur ce fameux sésame vous permettant de circuler en 2/3 roues et surtout l'avoir sur soi en cas de contrôle des FdO...

Je trouve que ce texte va dans le bon sens

Oui c'est une question de bon sens.

J'ai informé mon assureur de cette nouvelle réglementation ... Il n'était pas au courant.
Avec le relevé d'informations, même en ayant changé d'assureur, cela ne devrait pas poser de pb pour se faire délivrer cette attestation.
Perso, je n'ai pas passé le "A" mais j'ai suivi tout de même la formation plateau et route. Je conserve avec ma carte grise une attestation de formation délivrée par mon auto-école depuis 2008.

plus de précisions ici:

http://www.service-public.fr/actualites/001069.html?xtor=EPR-140

Maya de scooter-infos nous donne quelques précisions sur cette formation.

La plupart d’entre vous sont bien évidemment au courant. A partir du 1er janvier 2011, les titulaires de permis B (auto) devront suivre une formation de 7 heures pour pouvoir conduire un deux-roues 125 ou un trois-roues 125 et plus, à condition d’avoir le permis depuis plus de 2 ans (y compris désormais pour les Piaggio MP3 LT et Can Am Spyder, accessibles sans période probatoire), s’ils ne peuvent pas justifier d’une assurance pour ce type de véhicule lors des cinq dernières années.

Alors que l’heure fatidique approche à grands pas, nous avons reçu quelques précisions non fournies précédemment par la Sécurité routière, qui doivent cependant être confirmées dans l’arrêté précisant les modalités pratiques de la formation à venir prochainement.

La suite....
http://www.scooter-infos.com/actualite-006493-formation-125-et-3-roues-des-precisions.html

Hé bé ! Je me félicite d'avoir le "A" : c'est plus simple !

Je le redis, mais je subodore que cette mesure des "7 heures" ne va pas faire du bien aux ventes de 125... et MP3 !
Et, même si je n'avais pas été concerné au 1er janvier, bin moi aussi je suis content de mon A !!!

Dans la série: Y a des cons partout ou comment l'administration tue ce qui marche..




















Dans la série: y a des C... partout ou comment l'administration tue l'économie.

Et voilà le gros cadeau de Noël que le gouvernement nous a mis au pied du sapin ce jour de réveillon

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000023278404&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Encore une raison de ne plus hésiter à passer le A pour tous ceux qui seront concernés...
Entre 7 heures obligatoires à 350 euros pour un 125 (ou un MP3 400) et 20 heures à 800 euros pour un permis A ouvrant les portes à toute la production, le choix est assez vite fait... sauf pour qui ne veut pas du A ou n'a pas les moyens de doubles la mise ! Et ils sont nombreux...

En cherchant autour de chez moi, le A je l'ai eu pour 600€ (forfait réussite), moto école dans un petit village avec l'esprit Motard , permis passé en 3 mois.

Au moins ça permet de ne pas être limité pour le choix de la machine. Et il est vrai que le différentiel de prix devient minime.

Honêtement, lorsqu'on achète un MP3 à 8.000 euros, ce ne sont pas 4 ou 500 euros d'écart entre une formation de 7 h et un permis A qui font la différence. En revanche, je comprends tout à fait que celui qui achète un MP3 400 n'ait ni le temps, ni l'envie de passer le A...

Tout à fait d'accord avec toi.

Mais l'apprentissage du "A" est une très bonne chose pour le futur scootériste !

Oui et non PP. Oui parce que cela t'apprend à rouler en sécurité (les contrôles d'angles, le placement, le freinage...), mais non parce que la conduite d'un scoot est quand même très différente (position sur la machine, répartition des masses, pas de bidon sur lequel appuyer avec les cuisses, les deux freins aux mains, pas de vitesses...).

Après avoir passé le A, je suis convaincu de mieux conduire un 2RM qu'avant, mais bon...

Encore un espace de liberté qui fout le camp
Comme d'hab, c'est la dictature des c*ns qu'il faut empêcher de conduire un scoot
parce qu'ils ne sont pas assez intelligents pour se rendre compte tout seul qu'ils doivent apprendre,
histoire de compenser leurs carences neuronales, et qui resteront, même diplômés des dangers publics pour eux et surtout pour les autres !!!
Comme pour les bagnoles

Calimol : comme certains qui ont le A et qui arsouillent en ville à la sortie des classes.

C'est sûr que le "A" n'est pas bien entendu une panacée !
Car comme disait mon mono :"ce n'est pas parce que tu as ton permis que tu sais (bien) (te) conduire ! Et c'est quand tu te sentiras bien sur ta machine qu'il faudra redoubler de prudence" !
Un saint homme vous dis-je ! Comme il avait raison !

Tout à l'heure en passant près du carrefour à feux tricolores (les sémaforos comme les appellent très poétiquement nos amis Espagnols) près de chez moi, j'ai vu un gugus qui venait de démarrer sa moto et après avoir enfilé son casque est grimpé dessus, a traversé le dit carrefour à fond les ballons .... en passant au feux ROUGE !!

Alors oui, Msieurs-Dames, le "A" n'est pas parfait mais c'est toujours mieux que rien ! Et ce motard ci ne relevait pas le niveau que la FFMC essaie de tenir à bout de bras !!

pp, Je n'ai rien contre les "A", bien sûr, mais je disais ça pour insister que chaque individu est responsable de ses actes et doit savoir agir en conséquence. Et il y a dans chaque catégorie de "citoyen" des respectueux de ses semblables et d'autres moins scrupuleux.

Si quelqu'un y comprend quelque chose, merci de m'éclairer ...

http://www.legavox.fr/forum/routier/permis-conduite-tricycles_23182_1.htm

Je pense que le gars a raison, mais bon, si on a la bonne attestation, celà peut éviter pas mal de soucis... Pas envie de me lancer dans un procès de contestation si je peux faire autrement.

Je viens donc de photocopier un relevé d'information et direct avec les papiers du scoot.

Voilà qui est plus clair ;

III. - La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule de la catégorie L5e à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

Toutefois, ces deux conditions ne sont pas exigées des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'un véhicule de la catégorie L5e au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage d'un tel véhicule au cours de la période considérée.

IV. - Un arrêté conjoint du ministre chargé des transports et du ministre chargé des assurances fixe les modalités d'application des II et III.

Ce qui veut dire, étant donné la date de sortie du MP3 LT, que nous devons TOUS passer ce p*tain de permis !!!

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=72308A98C56953BAE1D68BAB36F14DD9.tpdjo14v_1?idArticle=LEGIARTI000023095881&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20110101

Je ne comprends pas ce que tu veux dire Calimol

Ça dit juste que celui qui peut prouver qu'il a conduit un mp3 entre le 01/01/2006 et le 01/01/2011 n'aura pas à passer cette formation, et ça se prouve avec un relevé d'assurance...

D'ailleurs je pense pas que ca dure longtemps, je pense que les préfectures mettront un petit truc en place du genre une mention sur le fichiers des permis

Calimol a écrit:Voilà qui est plus clair ;

[i]III. - La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite, sur le territoire national, d'un véhicule de la catégorie L5e à la double condition que le conducteur soit titulaire de cette catégorie de permis depuis au moins deux ans et qu'il ait suivi une formation pratique dispensée par un établissement ou une association agréés au titre de l'article L. 213-1 ou L. 213-7.

Toutefois, ces deux conditions ne sont pas exigées des conducteurs qui justifient d'une pratique de la conduite d'un véhicule de la catégorie L5e au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011. La preuve de cette pratique est apportée par la production d'un document délivré par l'assureur et attestant la souscription d'une assurance couvrant l'usage d'un tel véhicule au cours de la période considérée.

Ce qui veut dire, étant donné la date de sortie du MP3 LT, que nous devons TOUS passer ce p*tain de permis !!!

Désolé, mais non ! Il faut lire le texte dans son intégralité et ne pas l'interpréter. Si tu as acheté ton MP3 le 01/12/2010 (un exemple) tu es dispensé de cette formation. Idem si tu as déjà assuré un 125 dans les 5 dernières années c'est a dire entre le 01/01/2006 et le 01/01/2011.Il ne faut pas avoir été assuré 5 ans, mais avoir été assuré pour une période non définie (quelques mois, quelques années) au cours des 5 ans, la nuance est de taille.
De plus le MP3 est sorti en 2007, il me semble, je ne comprends donc pas le sens de ta dernière phrase

Gilles77 a écrit:Désolé, mais non ! Il faut lire le texte dans son intégralité et ne pas l'interpréter.

Désolé mais si !
Il s'agit bien du texte dans son intégralité et non d'une interprétation de ma part.

Comme d'habitude pour les administrations, la phrase que je cite ;

"qui justifient d'une pratique de la conduite d'un véhicule de la catégorie L5e au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011"

peut être interprétée de plusieurs façons, et ce n'est surement pas l'interprétation qui nous arrange qui sera retenue.

Rien à voir avec ;
"avoir été assuré pour une période non définie (quelques mois, quelques années) au cours des 5 ans,"

Maintenant si cette phrase que tu cites, Gilles, se trouve quelque part ds un document officiel, merci de nous mettre le lien afin que l'on puisse l'imprimer et la mettre ds nos portefeuilles ....

Bin non "au cours" ne veut pas dire "durant" donc tu es tranquille, quelle que soit la durée de la période.

Certes, certes,
espèrons juste que c'est cette interprétation qui sera retenue au cours d'un prochain contrôle ....

Extrait du dictionnaire des synonymes ; http://www.mediadico.com/

3. durant: alors que, quand, comme, au cours. ..........

Ray69 a écrit:Bin non "au cours" ne veut pas dire "durant" donc tu es tranquille, quelle que soit la durée de la période.

Ca me parait aussi être la juste interprétation

Armand83 a écrit:pp, Je n'ai rien contre les "A", bien sûr, mais je disais ça pour insister que chaque individu est responsable de ses actes et doit savoir agir en conséquence. Et il y a dans chaque catégorie de "citoyen" des respectueux de ses semblables et d'autres moins scrupuleux.

oui !

Et je ne suis pas contre le fait que ceux qui n'ont pas le "A" puissent piloter un 3 roues !
Je souhaitais seulement souligner que si on peut (la thune, le temps, l'envie ....!)
il vaut mieux passer le "A" puisque c'est formateur ....

[quote="Calimol"
"qui justifient d'une pratique de la conduite d'un véhicule de la catégorie L5e au cours des cinq années précédant le 1er janvier 2011"
[/quote]

Désolé toujours pas d'accord. Sans me mettre aucunement en avant ni prétendre détenir la vérité, en étant OPJ et instructeur OPJ, je dirais que pour que le texte soit dans le sens que tu redoutes, il faudrait qu'il y ait le mot "pendant les" (cinq années précédant....), alors qu'il est écrit au cours des .....
J'ai pris contact avec le centre de formation moto de la gendarmerie qui traduit ce texte de la même manière. Et c'est ainsi que nous l' avons expliqué et commenté à nos subordonnés

Gilles tu vas en rassurer plus d'un ...

Evlk6 a écrit:Gilles tu vas en rassurer plus d'un ...

Ah oui alors !!! A commencer par moi.

Grand merci Gilles de t'être donné toute cette peine pour me, nous, rassurer.

Encore et à toi.

et à Gilles. Ça sert d'avoir des membres de FdO, serviables comme pas deux en plus...

Bonjour

Messieurs une autre clé de lecture se trouve dans la dernière phrase de l'article N°9 du décret.
En effet l'assureur doit simplement indiquer si l'on a été assuré pour ce type de véhicule avant le 1er janvier 2011.

En attendant le relevé d'information... il va nous le facturer combien notre bien aimé assureur...... car c'est pas noël pour tout le monde.....

Je pense que l'attestation, carte verte de l'année dernière 2010 devrait suffire ...
Qu'en penses-tu Gilles ? d'avance

@ Gilles 77

Serais-tu instructeur au CNFPPGN à Fontainebleau ?
J'y ai été invité pendant 3 jours après avoir gagné un concours de Moto-Revue en 73 ou 74.
Avec quelques autres nous nous sommes "entraînés" avec les futurs motards de la GN sur leurs pistes ( de la jaune à la noire comme pour le ski ) sur de vieux monos BSA ou Triumph réformés depuis des lustres.
Bon, nous ne sommes pas allés jusqu'à la noire, faut pas exagérer non plus.
Le dernier jour nous avons eu droit à un petit viron sur l'autoroute à bord d'une Alpine A310.
Des photos des "stagiaires" prises par les gendarmes nous ont été offertes, mais après plusieurs déménagements faudrait que je retrouve le bon carton.
Je me souviens que je bossais depuis moins d'un an, je n'étais pas encore "titularisé" et le patron m'avait laissé partir en pensant que je passais les 3 jours de sélection pour le service national.
En tous cas, j'ai de bons souvenirs de ce stage.

Pour en revenir au sujet qui nous concerne, dans MJ ils pensent aussi qu'il suffit d'avoir été assuré pendant un période au cours des 5 dernières années.

Gilles connait bien le centre et a d'ailleurs pu nous le faire visiter à l'occasion d'une sortie motos/scoots qu'il a organisé...

Le terrain d'entrainement est délirant et je me rappelle très bien les bols de la bleue...

Le lien de cette sortie...
Le CR, les photos dans les virolos de Fontainebleau...
Encore là...
Et pour finir...

@ OVO

Merci pour le CR et les photos de cette super virée.
Impressionnants les fucoïstes dans les virolos!
En ce qui concerne le Centre, je ne me souvenais plus du musée, comme quoi je m'intéressais plus à la bécane qu'à ses "à-côtés".
Et je me souviens maintenant que le concours avait eu lieu en 74 puisque j'ai eu mon permis A en Déc 73.
Il y a peut-être des photos du stage que j'ai fait dans les archives du Centre, celà dit ça fait quand même 36 ans ...

Les dernières news sur le sujet sur ce lien chez Moto Infos

J'suis tout de même content que les chasseurs alpins m'aient fait cadeau du A en..........1969.