Plaques d'immatriculation

Lu pour vous dans "Moto Magazine" d'octobre 2009 - n°261.
Rubrique "courrier" :
Je reproduis l'article :

Chasse au motard, un exemple de plus... 5 km avant d'arriver chez moi, contrôle de gendarmerie "spécial motards" !
Je passe sur les papiers usuels qu'on me redonne après vérification en me disant :
"Merci, mais je vais vous verbaliser quand même !"
"Quoi ???"
"Motif : plaque non conforme.
S'il est vrai que certaines plaques ressemblent plus à des timbres-poste qu'à autre chose, dans mon humble cas, il s'agit de la plaque d'origine, livrée avec la machine neuve donc, et payée à mon cessionnaire Suzuki centenaire, bien entendu !
Après vérification, c'est l'absence du TPPR* sur la plaque qui est en cause.
OK, mais je n'y suis pour rien. Et je suis perdant sur les deux tableaux : nouvelle plaque à mes frais + amende !
Réponse du concessionnaire : "Moi je ne peux rien faire, la plaque était homologuée à l'époque ... " (Faux, ndlr).
Côté maréchaussée, je dois avouer malgré tout être tombé sur quelqu'un de "bien", comme on dit, mais qui m'a servi le coup des consignes ("Si ça ne tenais qu'à moi, je vous laisserais repartir, mais vous savez, on a des consignes.")
Indulgent, il a laissé tomber l'immobilisation de la machine normalement exigée dans ce genre de cas (vrai ?).
*TRANSPORTS PUBLICS PLAQUES RÉFLÉCHISSANTES, une obligation qui date de 1996 !

Réponse de Moto Magazine :
Nous, nous devons avouer qu'on est tombé de l'escabeau en découvrant votre mésaventure.
Sur parc (fourni) de Moto Mag, seulement une plaque sur deux est conforme.
Ces fuites de responsabilité, aussi, sont révoltantes.
De la part du concessionnaire - c'est un gros lâche, et s'il a été négligeant sur ce coup, il doit l'être sur bien d'autres - et de celle du gendarme, qui aligne en disant qu'il ne peut pas faire autrement : parfaitement odieux (c'est Vichy en 40) ! Il pouvait se contenter d'un avertissement ou d'une amende à faire écraser après visite au commissariat, comme dans le cas d'un oubli de carte grise.
Surtout sur une infraction de ce genre.
En outre, il n'a absolument pas le droit d'immobiliser la machine.

Voilà !

Je suis donc vite fait allé voir la plaque de mon FUOCO : ouf ! il y a bien la mention TPPR et quelques numéros sur le haut de la plaque !
Personnellement j'ajouterais bien que c'est du foutage de gueule !!
Mais bon ! Force reste à la loi ...

Gloups... Je jetterai un œil sans être vraiment inquiet sur la conformité de ma plaque.

Je n'ai pas fait gaffe à cette mention. Je sais que ma plaque a les dimensions qui vont bien, mais à part ça....

Sur le modèle de Moto Mag, c'est mentionné :

IA-TPPR 07148

Sur la mienne c'est en parti écrit sur la partie bleu du logo européen et les chiffres après l'inscription TPPR sont différents ...

Mais le principal c'est que soit inscrit TPPR d'après ce que j'ai compris !

Déplorable cette histoire

Bon, la mienne est "conforme"... TPPR et tout le tralala je suis sauvé !!! Ouais youpi génial je l'ai échappé belle Nan parce que j'ai eu peur pour ma vie à cause de cette histoire... Les RG m'auraient filé et le GIGN aurait débarqué !!! J'sais pas j'aurai pu finir mal, les menottes et le sac sur la tête et hop dans l'fourgon, limite délinquant en puissance avec une plaque non réglementaire !... Nan vraiment me v'là rassuré !!! En plus c'est pour ma sécurité alors je dis


---------> oui oui je connais la sortie......

Gekos a écrit:Déplorable cette histoire

Bon, la mienne est "conforme"... TPPR et tout le tralala je suis sauvé !!! Ouais youpi génial je l'ai échappé belle Nan parce que j'ai eu peur pour ma vie à cause de cette histoire... Les RG m'auraient filé et le GIGN aurait débarqué !!! J'sais pas j'aurai pu finir mal, les menottes et le sac sur la tête et hop dans l'fourgon, limite délinquant en puissance avec une plaque non réglementaire !... Nan vraiment me v'là rassuré !!! En plus c'est pour ma sécurité alors je dis


---------> oui oui je connais la sortie......

Pour moi c'est exactement comme PP, sauf les chiffres

Vérif c'est tokay pour le MP3, par contre la Vara c'est hors norme législative

TPPR = Transport Public Plaque Réfléchissante.

Bah !

Entre les interdictions et les obligations... que reste-t-il ? hum ?

Liberté, Liberté chérieeeeeeuuuuuuuuu ! (extrait d'air connu !)

PP a écrit:Bah !

Entre les interdictions et les obligations... que reste-t-il ? hum ?

Liberté, Liberté chérieeeeeeuuuuuuuuu ! (extrait d'air connu !)

"Combats avec tes défenseurs,
commmmbat avec tes défenseurs.........
sous nos drapeaux que la victoire................"

Ahh sacré Rouget......

Sur mon bandit, j'ai roulé 3 ans avec plaque non homologuée et pot non homologué, il faisait un bÔ bruit cela dit en passant, et je n'ai jamais eu de problème avec les FdO.
Je vends la moto à une fille elle part avec, se fait arrêter, et hop PV juste pour la plaque, elle avait la chicane du pot dans son sac à dos.
J'ai d'ailleurs commandé une plaque pour mon Fuoco, je viens de recevoir ma CG
Elle est un peu plus chere mais originale. Elle est normale mise à part l'écusson du département remplacé par celui de l'OM.
plaque OM

A savoir si c'est homologué, je m'en

Il y a aussi pour le PSG, mais ici je vais éviter si je ne veux pas le retrouver en feu, le Fuoco

Superbe comme plaque, pas sûr qu'elles soient homologuées.
Dommage

C'est marqué "format homologué", le reste l'est-il

Salut des qu'on parle d'homologation je suis dans le coin

Pour en revenir à l'article, faudrait envoyer les gars de Motomag en stage pour leur apprendre la législation....
déjà on peut pas écraser des PV comme ils le disent LE seul cas que je connais c'est sur Paris pour la non-présentation d'assurance et c'est à la demande du parquet.

Pour l'immobilisation je rigole à partir du moment où la loi le permet (enfin le texte sur lequel se base le PV), eh bien l'immobilisation est possible et vaut mieux pas jouer les rebelle car s'opposer à une immobilisation c'est un délit et là c'est les menottes.

Et en effet le gendarme pouvait fermer les yeux c'est tout à fait dans ses possibilité mais c'est bien gentil la prévention mais passer sa journée à gronder...............



Enfin pour en revenir aux plaques et à ce TPPR :

en effet depuis 1996 toute les plaque doivent avoir cette mention avec un numéro qui correspond, si je ne me trompe, à sa série (en même temps on s'en tape du n° de série).
C'est là que ça devient super compliqué :
en théorie si la plaque date d'avant 96 y a pas d'obligation de la changer (comme pour les BAR qui ont eu les plaques à fond noir, blanc jaune...).
Toutefois au fur et à mesure des changement de plaque celles ci doivent être réassorties à la législation en cours exception faite pour les véhicules de collection qui ont droit aux plaques de leur époque.

Le système SIV devrait régler ce problème vu que tout le monde devrait avoir de nouvelles plaques dans les années qui viennent.

Ha oui et pour les plaques fantaisie ...
alors le modèle adopté c'est le F sur fond bleu à gauche et à droite un département qui existe en France (nota les dom tom - ça marche [enfin les dom sur les tom faut que je vérifie]),
et faut aussi avoir le TPPR.

Après il est évident qu'une plaque qui correspond aux normes devrait avec un petit mot sympa (on évite les insultes ça marche pas en général) et bien disons que ça devrait passer devant à peu près n'importe quel FDO (oui même moi sur un bon jour ).

Si besoin je suis dans le coin

C'est cool de t'avoir sur le forum Inferno

Si je résume selon ma compréhension : (en parlant de plaques homologuées)

Véhicule immatriculé avant 1996 -> Plaques TPPR non obligatoires (si pas de changement de plaque entre temps).
Véhicule immatriculé avant 1996 et ré-immatriculé après ou si changement de plaques -> Plaques TPPR obligatoires.
Véhicule immatriculé après 1996 -> Plaques TPPR obligatoires.

C'est ça ?

En théorie oui en pratique c'est quasi invérifiable (enfin pour les ancien modèles) sauf quand on sait quoi chercher

Mais le plus simple reste je le dit à chaque fois qu'avec un minimum de politesse et d'humour, le FdO n'aura pas envie d'être méchant.

En plus cette histoire de TPPR quand un FdO la connait... ça veut dire qu'il connait plutôt bien le code de la route, donc méfiance il peut vous faire très mal et très facilement

Inferno a écrit:Mais le plus simple reste je le dit à chaque fois qu'avec un minimum de politesse et d'humour, le FdO n'aura pas envie d'être méchant.

Oui c'est même le fondement de la communication, pas qu'avec les FDO

Comme le dit mon ami motard GN : Quand tu ronronnes, on ronronne, quand tu grognes, on grogne.... (il aime bien les chats )

Tout (ou presque tout) passe en douceur : j'ai même été surpris de parler Banyuls (vin cuit de bonne qualité) avec les FDO.

Ouhlala ! Inferno il me fout la trouille avec ces histoires de plaque TPPR ! Je viens d'aller voir dans mon box mais il n' y a pas de lumière ! J'ai donc préféré arracher ma plaque c'est plus sûr et au moins là, je saurai pourquoi j'ai un PV

Popol94 a écrit:Ouhlala ! Inferno il me fout la trouille avec ces histoires de plaque TPPR ! Je viens d'aller voir dans mon box mais il n' y a pas de lumière ! J'ai donc préféré arracher ma plaque c'est plus sûr et au moins là, je saurai pourquoi j'ai un PV

Merci mon coup de barre du soir grâce à toi

Ah ce Popol....

Tu as bien fait de l'arracher : te laisses pas faire Popol.