Contrôle anti bruit : à savoir.
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Contrôle anti bruit : à savoir.
Les conditions de contrôle anti-bruit sont quasi impossible à réunir, en particulier aux portes de Paris en pleine heure de pointe, coincé en marge du trafic, comme c'est souvent le cas.
Voici le texte utile à connaître pour vos contestations : Arrêté du 18 juillet 1985 relatif au contrôle au point fixe du niveau sonore des véhicules à moteur <---- clic !
Voici le texte utile à connaître pour vos contestations : Arrêté du 18 juillet 1985 relatif au contrôle au point fixe du niveau sonore des véhicules à moteur <---- clic !
Nam1962- Pilier de Forum
-
Messages : 7865
Age : 61
Emploi/loisirs : Indépendant/golf
Localisation : Paris
Re: Contrôle anti bruit : à savoir.
Superbe, Nam, l' agent verbalisateur devrait au moins sortir de polytechnique pour respecter toutes les conditions du contrôle.
Je vois mal l'agent de police de base effectuer un contrôle inopiné au bord de la route et prendre sur lui les risques de contestations qui sont évidents. Les tribunaux étant surchargés, il va y avoir des félicitations dans l'air.
Je vois mal l'agent de police de base effectuer un contrôle inopiné au bord de la route et prendre sur lui les risques de contestations qui sont évidents. Les tribunaux étant surchargés, il va y avoir des félicitations dans l'air.
Armand83- Pilier de Forum
-
Messages : 8738
Age : 80
Emploi/loisirs : Retraité
Localisation : Allos 04 // La seyne sur mer 83
Re: Contrôle anti bruit : à savoir.
Comme quoi certains devraient s'abstenir plutôt que de faire du zèle ...
Quand on voit des contrôles en bord de route, pfffff...
Merci Nam
Titouan46- Admin
-
Messages : 17724
Age : 70
Emploi/loisirs : "Débroussailleur", promeneur de son chien
Localisation : Lot
Re: Contrôle anti bruit : à savoir.
A vous lire, vous vous faites régulièrement contrôler ! Cela ne m'est jamais arrivé en quatre ans de 2RM, en scoot ou en moto...
Re: Contrôle anti bruit : à savoir.
Non non non.
On ne se fait pas contrôler régulièrement...C'est juste que nous nous sommes un peu "échauffés" dans le post "conformité du pot LeoVince"...
Titouan46- Admin
-
Messages : 17724
Age : 70
Emploi/loisirs : "Débroussailleur", promeneur de son chien
Localisation : Lot
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